FOUCAUD PATRICK
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
FOUCAUD PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 septembre 1978, identifié par le SIREN 313 686 917. Le siège social de l'entreprise se trouve 22 rue Georges Clemenceau, 85430 Nieul-le-Dolent. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.
Fiche d'identité de FOUCAUD PATRICK
INSEE- Dénomination
- FOUCAUD PATRICK
- SIREN
- 313 686 917
- SIRET (siège)
- 313 686 917 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR34313686917Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 313 686 917
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 18 septembre 1978
- Siège social
- 22 RUE GEORGES CLEMENCEAU, 85430, NIEUL-LE-DOLENT
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de FOUCAUD PATRICK
CHARCUTIER
Finances de FOUCAUD PATRICK
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FOUCAUD PATRICK
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de FOUCAUD PATRICK
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 85430 NIEUL-LE-DOLENTSiègeFermé
313 686 917 00011 · ouvert le 01 juillet 1978 · NAF 6820B
- 85430 NIEUL-LE-DOLENTFermé
313 686 917 00029 · ouvert le 09 septembre 1989 · NAF 702C
Documents juridiques de FOUCAUD PATRICK
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de FOUCAUD PATRICK
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOUCAUD PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de FOUCAUD PATRICK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOUCAUD PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FOUCAUD PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de FOUCAUD PATRICK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 18 septembre 1978
Questions fréquentes sur FOUCAUD PATRICK
Quel est le numéro SIREN de FOUCAUD PATRICK ?
Le numéro SIREN de FOUCAUD PATRICK est 313 686 917. Le SIRET de son siège social est 313 686 917 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34313686917.
Où se situe le siège social de FOUCAUD PATRICK ?
Le siège social de FOUCAUD PATRICK est situé 22 rue Georges Clemenceau, 85430 Nieul-le-Dolent.
FOUCAUD PATRICK est-elle toujours en activité ?
Oui, FOUCAUD PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 septembre 1978. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FOUCAUD PATRICK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOUCAUD PATRICK.
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