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FOUCAULT MICHEL

Active
Siren338 348 303Entrepreneur individuel63290 PUY-GUILLAUMECréée le 17 juillet 1986
Autre procédure collective - clôture en 2011Aucune mention aux registres de gels et sanctions

FOUCAULT MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 17 juillet 1986 sous le numéro SIREN 338 348 303. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 rue de la Verrerie/angle rue E, 63290 Puy-Guillaume. Elle est rattachée au code d'activité NAF 553A.

Fiche d'identité de FOUCAULT MICHEL

Dénomination
FOUCAULT MICHEL
SIREN
338 348 303
SIRET (siège)
338 348 303 00029
N° TVA intracommunautaire
FR61338348303Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 338 348 303
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
553A
Date de création
17 juillet 1986
Siège social
1 RUE DE LA VERRERIE/ANGLE RUE E, 63290, PUY-GUILLAUME
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOUCAULT MICHEL

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Établissements de FOUCAULT MICHEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 63290 PUY-GUILLAUMESiègeFermé

    338 348 303 00029 · ouvert le 01 décembre 2003 · NAF 553A

Conformité de FOUCAULT MICHEL

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour FOUCAULT MICHEL. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Autre procédure collectiveClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 20 avril 2011 pour insuffisance d'actif.

3 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 20 avril 2011 · publié le 05 avril 2011 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire

Jugement du 18 avril 2011 · publié le 05 avril 2011 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Dépôt de l'état des créances

Jugement du 28 janvier 2008 · publié le 28 février 2008 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE THIERS

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Aucune mention de FOUCAULT MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FOUCAULT MICHEL

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

    Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire · Jugement du 18 avril 2011 · La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  3. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 20 avril 2011 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  4. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE THIERS

    Dépôt de l'état des créances · Jugement du 28 janvier 2008 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  1. création

    Date d'effet : 17 juillet 1986

Questions fréquentes sur FOUCAULT MICHEL

Quel est le numéro SIREN de FOUCAULT MICHEL ?

Le numéro SIREN de FOUCAULT MICHEL est 338 348 303. Le SIRET de son siège social est 338 348 303 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61338348303.

Où se situe le siège social de FOUCAULT MICHEL ?

Le siège social de FOUCAULT MICHEL est situé 1 rue de la Verrerie/angle rue E, 63290 Puy-Guillaume.

FOUCAULT MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, FOUCAULT MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juillet 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOUCAULT MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. FOUCAULT MICHEL a fait l'objet d'une procédure collective, procédure clôturée le 20 avril 2011 pour insuffisance d'actif.

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