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FOUCAULT PASCAL

Active
Siren398 838 722Entrepreneur individuel53150 EVRONCréée le 01 avril 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FOUCAULT PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 1993, identifié par le SIREN 398 838 722. Elle est domiciliée La Petite Gaucherie, 53150 Evron. L'entreprise déclare le code NAF 0142Z comme activité principale.

Fiche d'identité de FOUCAULT PASCAL

Dénomination
FOUCAULT PASCAL
SIREN
398 838 722
SIRET (siège)
398 838 722 00013
N° TVA intracommunautaire
FR32398838722Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 838 722
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
01 avril 1993
Siège social
LA PETITE GAUCHERIE, 53150, EVRON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOUCAULT PASCAL

Elevage d'autres bovins et de buffles

Finances de FOUCAULT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOUCAULT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOUCAULT PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 53150 EVRONSiègeActif

    398 838 722 00013 · ouvert le 31 décembre 1993 · NAF 0142Z

Documents juridiques de FOUCAULT PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOUCAULT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOUCAULT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOUCAULT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOUCAULT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOUCAULT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOUCAULT PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1993

Questions fréquentes sur FOUCAULT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de FOUCAULT PASCAL ?

Le numéro SIREN de FOUCAULT PASCAL est 398 838 722. Le SIRET de son siège social est 398 838 722 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32398838722.

Où se situe le siège social de FOUCAULT PASCAL ?

Le siège social de FOUCAULT PASCAL est situé La Petite Gaucherie, 53150 Evron.

FOUCAULT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, FOUCAULT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOUCAULT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOUCAULT PASCAL.

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