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FOUCHER BERNARD

Active
Siren413 533 548Entrepreneur individuel44320 FROSSAYCréée le 31 décembre 1987
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FOUCHER BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1987 sous le numéro SIREN 413 533 548. Son siège social est situé Le Ruisseau des Noues, 44320 Frossay. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de FOUCHER BERNARD

Dénomination
FOUCHER BERNARD
SIREN
413 533 548
SIRET (siège)
413 533 548 00025
N° TVA intracommunautaire
FR47413533548Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 413 533 548
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
31 décembre 1987
Siège social
LE RUISSEAU DES NOUES, 44320, FROSSAY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FOUCHER BERNARD

Location de logements

Finances de FOUCHER BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOUCHER BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOUCHER BERNARD

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 44320 FROSSAYSiègeActif

    413 533 548 00025 · ouvert le 01 mai 2006 · NAF 6820A

  • 44320 FROSSAYFermé

    413 533 548 00017 · ouvert le 31 décembre 1987 · NAF 0142Z

Documents juridiques de FOUCHER BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOUCHER BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOUCHER BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOUCHER BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOUCHER BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOUCHER BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOUCHER BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1987

Questions fréquentes sur FOUCHER BERNARD

Quel est le numéro SIREN de FOUCHER BERNARD ?

Le numéro SIREN de FOUCHER BERNARD est 413 533 548. Le SIRET de son siège social est 413 533 548 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47413533548.

Où se situe le siège social de FOUCHER BERNARD ?

Le siège social de FOUCHER BERNARD est situé Le Ruisseau des Noues, 44320 Frossay.

FOUCHER BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, FOUCHER BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOUCHER BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOUCHER BERNARD.

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