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FOUCHER PASCAL

Active
Siren838 040 723Entrepreneur individuel95330 DOMONTCréée le 27 décembre 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 838 040 723, FOUCHER PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 27 décembre 2016. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 rue Robert Desnos Res Val de France, 95330 Domont. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de FOUCHER PASCAL

Dénomination
FOUCHER PASCAL
SIREN
838 040 723
SIRET (siège)
838 040 723 00010
N° TVA intracommunautaire
FR36838040723Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 838 040 723
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
27 décembre 2016
Siège social
5 RUE ROBERT DESNOS RES VAL DE FRANCE, 95330, DOMONT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOUCHER PASCAL

Location de logements

Finances de FOUCHER PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOUCHER PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOUCHER PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 95330 DOMONTSiègeActif

    838 040 723 00010 · ouvert le 27 décembre 2016 · NAF 6820A

Documents juridiques de FOUCHER PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOUCHER PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOUCHER PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOUCHER PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOUCHER PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOUCHER PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOUCHER PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 décembre 2016

Questions fréquentes sur FOUCHER PASCAL

Quel est le numéro SIREN de FOUCHER PASCAL ?

Le numéro SIREN de FOUCHER PASCAL est 838 040 723. Le SIRET de son siège social est 838 040 723 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36838040723.

Où se situe le siège social de FOUCHER PASCAL ?

Le siège social de FOUCHER PASCAL est situé 5 rue Robert Desnos Res Val de France, 95330 Domont.

FOUCHER PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, FOUCHER PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 décembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOUCHER PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOUCHER PASCAL.

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