FOUCHERAULT BERNARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
FOUCHERAULT BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 septembre 1999, identifié par le SIREN 441 939 246. Elle est domiciliée Massilly, 86140 Doussay. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.
Fiche d'identité de FOUCHERAULT BERNARD
INSEE- Dénomination
- FOUCHERAULT BERNARD
- SIREN
- 441 939 246
- SIRET (siège)
- 441 939 246 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR22441939246Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 441 939 246
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 27 septembre 1999
- Siège social
- MASSILLY, 86140, DOUSSAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FOUCHERAULT BERNARD
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances de FOUCHERAULT BERNARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FOUCHERAULT BERNARD
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de FOUCHERAULT BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 86140 DOUSSAYSiègeActif
441 939 246 00019 · ouvert le 27 septembre 1999 · NAF 0111Z
Documents juridiques de FOUCHERAULT BERNARD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de FOUCHERAULT BERNARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOUCHERAULT BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de FOUCHERAULT BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOUCHERAULT BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FOUCHERAULT BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de FOUCHERAULT BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 27 septembre 1999
Questions fréquentes sur FOUCHERAULT BERNARD
Quel est le numéro SIREN de FOUCHERAULT BERNARD ?
Le numéro SIREN de FOUCHERAULT BERNARD est 441 939 246. Le SIRET de son siège social est 441 939 246 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22441939246.
Où se situe le siège social de FOUCHERAULT BERNARD ?
Le siège social de FOUCHERAULT BERNARD est situé Massilly, 86140 Doussay.
FOUCHERAULT BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, FOUCHERAULT BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 septembre 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FOUCHERAULT BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOUCHERAULT BERNARD.
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