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FOUET BERNARD

Active
Siren309 363 232Entrepreneur individuel87150 CUSSACCréée le 01 janvier 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FOUET BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1996 sous le numéro SIREN 309 363 232. Son siège social est situé La Manigne, 87150 Cussac. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de FOUET BERNARD

Dénomination
FOUET BERNARD
SIREN
309 363 232
SIRET (siège)
309 363 232 00054
N° TVA intracommunautaire
FR13309363232Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 309 363 232
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 1996
Siège social
LA MANIGNE, 87150, CUSSAC
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FOUET BERNARD

Location de logements

Finances de FOUET BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOUET BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOUET BERNARD

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 87150 CUSSACSiègeActif

    309 363 232 00054 · ouvert le 01 juillet 2013 · NAF 6820A

  • 87600 ROCHECHOUARTFermé

    309 363 232 00047 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 672Z

Documents juridiques de FOUET BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOUET BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOUET BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOUET BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOUET BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOUET BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOUET BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1996

Questions fréquentes sur FOUET BERNARD

Quel est le numéro SIREN de FOUET BERNARD ?

Le numéro SIREN de FOUET BERNARD est 309 363 232. Le SIRET de son siège social est 309 363 232 00054. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13309363232.

Où se situe le siège social de FOUET BERNARD ?

Le siège social de FOUET BERNARD est situé La Manigne, 87150 Cussac.

FOUET BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, FOUET BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOUET BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOUET BERNARD.

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