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FOUGEROUSE JEAN

Active
Siren304 448 236Entrepreneur individuel42600 VERRIERES-EN-FOREZ

9003B · Autre création artistique

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 304 448 236, FOUGEROUSE JEAN est un entrepreneur individuel. Son siège social est situé Ld le Fraisse, 42600 Verrieres-en-Forez. Elle exerce une activité de autre création artistique (code NAF 9003B).

Fiche d'identité de FOUGEROUSE JEAN

Dénomination
FOUGEROUSE JEAN
SIREN
304 448 236
SIRET (siège)
304 448 236 00022
N° TVA intracommunautaire
FR92304448236Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 304 448 236
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B - Autre création artistique
Date de création
-
Siège social
LD LE FRAISSE, 42600, VERRIERES-EN-FOREZ
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOUGEROUSE JEAN

Autre création artistique

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Établissements de FOUGEROUSE JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42600 VERRIERES-EN-FOREZSiègeActif

    304 448 236 00022 · NAF 9003B

Conformité de FOUGEROUSE JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOUGEROUSE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOUGEROUSE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FOUGEROUSE JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur FOUGEROUSE JEAN

Quel est le numéro SIREN de FOUGEROUSE JEAN ?

Le numéro SIREN de FOUGEROUSE JEAN est 304 448 236. Le SIRET de son siège social est 304 448 236 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92304448236.

Où se situe le siège social de FOUGEROUSE JEAN ?

Le siège social de FOUGEROUSE JEAN est situé Ld le Fraisse, 42600 Verrieres-en-Forez.

FOUGEROUSE JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, FOUGEROUSE JEAN est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOUGEROUSE JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOUGEROUSE JEAN.

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