FOUGEROUSE JEAN
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Enregistré sous le numéro SIREN 316 510 627, FOUGEROUSE JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1965. Son siège social est situé Rte de Montbrison, 63660 Saint-Antheme. FOUGEROUSE JEAN relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de FOUGEROUSE JEAN
INSEE- Dénomination
- FOUGEROUSE JEAN
- SIREN
- 316 510 627
- SIRET (siège)
- 316 510 627 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR57316510627Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 316 510 627
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 janvier 1965
- Siège social
- RTE DE MONTBRISON, 63660, SAINT-ANTHEME
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FOUGEROUSE JEAN
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de FOUGEROUSE JEAN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 63660 SAINT-ANTHEMESiègeFermé
316 510 627 00011 · ouvert le 01 janvier 1965 · NAF 6820B
Conformité de FOUGEROUSE JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOUGEROUSE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FOUGEROUSE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FOUGEROUSE JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1965
Questions fréquentes sur FOUGEROUSE JEAN
Quel est le numéro SIREN de FOUGEROUSE JEAN ?
Le numéro SIREN de FOUGEROUSE JEAN est 316 510 627. Le SIRET de son siège social est 316 510 627 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57316510627.
Où se situe le siège social de FOUGEROUSE JEAN ?
Le siège social de FOUGEROUSE JEAN est situé Rte de Montbrison, 63660 Saint-Antheme.
FOUGEROUSE JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, FOUGEROUSE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1965. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FOUGEROUSE JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOUGEROUSE JEAN.
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