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FOUILLET DANIEL

Active
Siren404 348 906Entrepreneur individuel53410 BOURGONCréée le 01 avril 1981
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FOUILLET DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 1981, identifié par le SIREN 404 348 906. Le siège social de l'entreprise se trouve Ville Etable, 53410 Bourgon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0141Z.

Fiche d'identité de FOUILLET DANIEL

Dénomination
FOUILLET DANIEL
SIREN
404 348 906
SIRET (siège)
404 348 906 00011
N° TVA intracommunautaire
FR38404348906Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 348 906
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
01 avril 1981
Siège social
VILLE ETABLE, 53410, BOURGON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOUILLET DANIEL

Élevage de vaches laitières

Finances de FOUILLET DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOUILLET DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOUILLET DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 53410 BOURGONSiègeActif

    404 348 906 00011 · ouvert le 01 avril 1981 · NAF 0141Z

Documents juridiques de FOUILLET DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOUILLET DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOUILLET DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOUILLET DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOUILLET DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOUILLET DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOUILLET DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1981

Questions fréquentes sur FOUILLET DANIEL

Quel est le numéro SIREN de FOUILLET DANIEL ?

Le numéro SIREN de FOUILLET DANIEL est 404 348 906. Le SIRET de son siège social est 404 348 906 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38404348906.

Où se situe le siège social de FOUILLET DANIEL ?

Le siège social de FOUILLET DANIEL est situé Ville Etable, 53410 Bourgon.

FOUILLET DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, FOUILLET DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOUILLET DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOUILLET DANIEL.

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