Fouquart Jean-Luc
Active6820A · Location de logements
Enregistré sous le numéro SIREN 990 478 521, Fouquart Jean-Luc est un entrepreneur individuel créé le 21 août 2025. Elle est domiciliée 2 RUE des Soleils Appartement 702, 38860 Les Deux Alpes. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de Fouquart Jean-Luc
INSEE- Dénomination
- Fouquart Jean-Luc
- SIREN
- 990 478 521
- SIRET (siège)
- 990 478 521 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR43990478521Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 990 478 521
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 août 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 21 août 2025
- Siège social
- 2 RUE des Soleils Appartement 702, 38860, Les Deux Alpes
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de Fouquart Jean-Luc
Loueur en meublé non professionnel
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Établissements de Fouquart Jean-Luc
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38860 Les Deux AlpesSiègeActif
990 478 521 00018 · ouvert le 25 août 2025 · NAF 6820A
Documents juridiques de Fouquart Jean-Luc
INPI4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de Fouquart Jean-Luc
Aucune procédure collective n'a été publiée pour Fouquart Jean-Luc. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de Fouquart Jean-Luc n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de Fouquart Jean-Luc
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 21 août 2025
Questions fréquentes sur Fouquart Jean-Luc
Quel est le numéro SIREN de Fouquart Jean-Luc ?
Le numéro SIREN de Fouquart Jean-Luc est 990 478 521. Le SIRET de son siège social est 990 478 521 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43990478521.
Où se situe le siège social de Fouquart Jean-Luc ?
Le siège social de Fouquart Jean-Luc est situé 2 RUE des Soleils Appartement 702, 38860 Les Deux Alpes.
Fouquart Jean-Luc est-elle toujours en activité ?
Oui, Fouquart Jean-Luc est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 août 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
Fouquart Jean-Luc est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Fouquart Jean-Luc.
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