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FOURGUET DANIEL

Active
Siren404 983 611Entrepreneur individuel09100 ESCOSSECréée le 01 septembre 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FOURGUET DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er septembre 1991, identifié par le SIREN 404 983 611. Le siège social de l'entreprise se trouve Bertre, 09100 Escosse. Son activité principale relève du code NAF 013Z.

Fiche d'identité de FOURGUET DANIEL

Dénomination
FOURGUET DANIEL
SIREN
404 983 611
SIRET (siège)
404 983 611 00017
N° TVA intracommunautaire
FR43404983611Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 983 611
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
013Z
Date de création
01 septembre 1991
Siège social
BERTRE, 09100, ESCOSSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOURGUET DANIEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de FOURGUET DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOURGUET DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOURGUET DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 09100 ESCOSSESiègeFermé

    404 983 611 00017 · ouvert le 01 septembre 1991 · NAF 013Z

Documents juridiques de FOURGUET DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOURGUET DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOURGUET DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOURGUET DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOURGUET DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOURGUET DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOURGUET DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 1991

Questions fréquentes sur FOURGUET DANIEL

Quel est le numéro SIREN de FOURGUET DANIEL ?

Le numéro SIREN de FOURGUET DANIEL est 404 983 611. Le SIRET de son siège social est 404 983 611 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43404983611.

Où se situe le siège social de FOURGUET DANIEL ?

Le siège social de FOURGUET DANIEL est situé Bertre, 09100 Escosse.

FOURGUET DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, FOURGUET DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOURGUET DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOURGUET DANIEL.

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