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FOURNAND PASCAL

Active
Siren382 746 287Entrepreneur individuel01480 CHALEINSCréée le 08 octobre 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 382 746 287, FOURNAND PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 8 octobre 2003. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 Lot le Grand Pre, 01480 Chaleins. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de FOURNAND PASCAL

Dénomination
FOURNAND PASCAL
SIREN
382 746 287
SIRET (siège)
382 746 287 00038
N° TVA intracommunautaire
FR15382746287Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 382 746 287
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
08 octobre 2003
Siège social
8 LOT LE GRAND PRE, 01480, CHALEINS
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de FOURNAND PASCAL

TAXI DE PLACE DE NEUVILLE SUR SAONE ET TAXI DE PLACE DE CHALEINS, TRANSPORT PUBLIC ROUTIER DE PERSONNES.

Finances de FOURNAND PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOURNAND PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOURNAND PASCAL

4 établissements, dont 3 en activité.

  • 01480 CHALEINSSiègeActif

    382 746 287 00038 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 6820B

  • 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONEActif

    382 746 287 00053 · ouvert le 10 mai 2012 · NAF 4932Z

  • 01480 CHALEINSActif

    382 746 287 00061 · ouvert le 01 février 2014 · NAF 4932Z

  • 69250 NEUVILLE-SUR-SAONEFermé

    382 746 287 00020 · ouvert le 19 juillet 1997 · NAF 602E

Documents juridiques de FOURNAND PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOURNAND PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOURNAND PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOURNAND PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOURNAND PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOURNAND PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOURNAND PASCAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  1. création

    Date d'effet : 08 octobre 2003

Questions fréquentes sur FOURNAND PASCAL

Quel est le numéro SIREN de FOURNAND PASCAL ?

Le numéro SIREN de FOURNAND PASCAL est 382 746 287. Le SIRET de son siège social est 382 746 287 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15382746287.

Où se situe le siège social de FOURNAND PASCAL ?

Le siège social de FOURNAND PASCAL est situé 8 Lot le Grand Pre, 01480 Chaleins.

FOURNAND PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, FOURNAND PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 octobre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOURNAND PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOURNAND PASCAL.

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