FOURNIER DOMINIQUE
Active0121Z · Culture de la vigne
FOURNIER DOMINIQUE est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1984 sous le numéro SIREN 413 266 818. Le siège social de l'entreprise se trouve Tourteron, 16120 Mosnac-Saint-Simeux. FOURNIER DOMINIQUE relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de FOURNIER DOMINIQUE
INSEE- Dénomination
- FOURNIER DOMINIQUE
- SIREN
- 413 266 818
- SIRET (siège)
- 413 266 818 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR10413266818Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 413 266 818
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 31 décembre 1984
- Siège social
- TOURTERON, 16120, MOSNAC-SAINT-SIMEUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FOURNIER DOMINIQUE
Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de FOURNIER DOMINIQUE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 16120 MOSNAC-SAINT-SIMEUXSiègeActif
413 266 818 00017 · ouvert le 31 décembre 1984 · NAF 0121Z
Conformité de FOURNIER DOMINIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOURNIER DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FOURNIER DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FOURNIER DOMINIQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1984
Questions fréquentes sur FOURNIER DOMINIQUE
Quel est le numéro SIREN de FOURNIER DOMINIQUE ?
Le numéro SIREN de FOURNIER DOMINIQUE est 413 266 818. Le SIRET de son siège social est 413 266 818 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10413266818.
Où se situe le siège social de FOURNIER DOMINIQUE ?
Le siège social de FOURNIER DOMINIQUE est situé Tourteron, 16120 Mosnac-Saint-Simeux.
FOURNIER DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, FOURNIER DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FOURNIER DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOURNIER DOMINIQUE.
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