FOUSSARD BERNARD

Active

Siren413 349 010Entrepreneur individuel14390 CABOURGCréée le 16 mai 1981

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

FOUSSARD BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 16 mai 1981 sous le numéro SIREN 413 349 010. Elle est domiciliée av Guillaume le Conquerant le Carrousel, 14390 Cabourg. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de FOUSSARD BERNARD

INSEE

Dénomination: FOUSSARD BERNARD
SIREN: 413 349 010
SIRET (siège): 413 349 010 00020
N° TVA intracommunautaire: FR12413349010Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 413 349 010
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 mars 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 16 mai 1981
Siège social: AV GUILLAUME LE CONQUERANT LE CARROUSEL, 14390, CABOURG
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de FOUSSARD BERNARD

Location de logements

Finances de FOUSSARD BERNARD

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOUSSARD BERNARD

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOUSSARD BERNARD

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

14390 CABOURGSiègeActif
413 349 010 00020 · ouvert le 01 janvier 2014 · NAF 6820A
72500 THOIRE-SUR-DINANFermé
413 349 010 00012 · ouvert le 16 mai 1981 · NAF 013Z

Documents juridiques de FOUSSARD BERNARD

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOUSSARD BERNARD

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOUSSARD BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOUSSARD BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOUSSARD BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOUSSARD BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOUSSARD BERNARD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 mars 2024création
Date d'effet : 16 mai 1981

Questions fréquentes sur FOUSSARD BERNARD

Quel est le numéro SIREN de FOUSSARD BERNARD ?

Le numéro SIREN de FOUSSARD BERNARD est 413 349 010. Le SIRET de son siège social est 413 349 010 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12413349010.

Où se situe le siège social de FOUSSARD BERNARD ?

Le siège social de FOUSSARD BERNARD est situé av Guillaume le Conquerant le Carrousel, 14390 Cabourg.