FOUSSAT EMMANUEL

Active

Siren414 618 876Entrepreneur individuel82200 MoissacCréée le 01 décembre 1997

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 414 618 876, FOUSSAT EMMANUEL est un entrepreneur individuel créé le 1er décembre 1997. Elle est domiciliée CHE de Jean Dauby, 82200 Moissac. L'entreprise déclare le code NAF 0124Z comme activité principale.

Fiche d'identité de FOUSSAT EMMANUEL

INSEE

Dénomination: FOUSSAT EMMANUEL
SIREN: 414 618 876
SIRET (siège): 414 618 876 00034
N° TVA intracommunautaire: FR32414618876Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 414 618 876
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 26 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0124Z
Date de création: 01 décembre 1997
Siège social: CHE de Jean Dauby, 82200, Moissac
Établissements: 3
Statut: Active

Objet social de FOUSSAT EMMANUEL

Culture de fruits

Finances de FOUSSAT EMMANUEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOUSSAT EMMANUEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de FOUSSAT EMMANUEL

INSEE

3 établissements, dont 1 en activité.

82200 MoissacSiègeActif
414 618 876 00034 · ouvert le 05 mars 2024 · NAF 0124Z
82200 MOISSACFermé
414 618 876 00018 · ouvert le 01 décembre 1997 · NAF 014A
82220 PUYCORNETFermé
414 618 876 00026 · ouvert le 01 octobre 2011 · NAF 0124Z

Documents juridiques de FOUSSAT EMMANUEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOUSSAT EMMANUEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOUSSAT EMMANUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOUSSAT EMMANUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOUSSAT EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOUSSAT EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOUSSAT EMMANUEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

26 juillet 2024création
Date d'effet : 01 décembre 1997

Questions fréquentes sur FOUSSAT EMMANUEL

Quel est le numéro SIREN de FOUSSAT EMMANUEL ?

Le numéro SIREN de FOUSSAT EMMANUEL est 414 618 876. Le SIRET de son siège social est 414 618 876 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32414618876.

Où se situe le siège social de FOUSSAT EMMANUEL ?

Le siège social de FOUSSAT EMMANUEL est situé CHE de Jean Dauby, 82200 Moissac.