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FOUSSAT PAUL

Active
Siren310 030 127Entrepreneur individuel74190 PASSYCréée le 16 mai 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FOUSSAT PAUL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 mai 1988, identifié par le SIREN 310 030 127. Son siège social est situé 344 Rte de Bay au Coudray, 74190 Passy. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de FOUSSAT PAUL

Dénomination
FOUSSAT PAUL
SIREN
310 030 127
SIRET (siège)
310 030 127 00057
N° TVA intracommunautaire
FR73310030127Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 310 030 127
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 mars 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
16 mai 1988
Siège social
344 RTE DE BAY AU COUDRAY, 74190, PASSY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FOUSSAT PAUL

Location de logements

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Finances de FOUSSAT PAUL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOUSSAT PAUL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de FOUSSAT PAUL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 74190 PASSYSiègeActif

    310 030 127 00057 · ouvert le 01 février 2009 · NAF 6820A

  • 29800 LANDERNEAUFermé

    310 030 127 00040 · ouvert le 01 avril 1994 · NAF 851C

Documents juridiques de FOUSSAT PAUL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOUSSAT PAUL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOUSSAT PAUL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOUSSAT PAUL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOUSSAT PAUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOUSSAT PAUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOUSSAT PAUL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 mai 1988

Questions fréquentes sur FOUSSAT PAUL

Quel est le numéro SIREN de FOUSSAT PAUL ?

Le numéro SIREN de FOUSSAT PAUL est 310 030 127. Le SIRET de son siège social est 310 030 127 00057. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73310030127.

Où se situe le siège social de FOUSSAT PAUL ?

Le siège social de FOUSSAT PAUL est situé 344 Rte de Bay au Coudray, 74190 Passy.

FOUSSAT PAUL est-elle toujours en activité ?

Oui, FOUSSAT PAUL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 mai 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOUSSAT PAUL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOUSSAT PAUL.

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