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FOUSSAT PAUL

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Siren441 407 871Entrepreneur individuel66720 RASIGUERESCréée le 01 janvier 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FOUSSAT PAUL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2001 sous le numéro SIREN 441 407 871. Le siège social de l'entreprise se trouve à Rasigueres (66720). Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de FOUSSAT PAUL

Dénomination
FOUSSAT PAUL
SIREN
441 407 871
SIRET (siège)
441 407 871 00017
N° TVA intracommunautaire
FR92441407871Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 407 871
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 2001
Siège social
66720, RASIGUERES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOUSSAT PAUL

Culture de la vigne

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Finances de FOUSSAT PAUL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de FOUSSAT PAUL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de FOUSSAT PAUL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 66720 RASIGUERESSiègeActif

    441 407 871 00017 · ouvert le 01 janvier 2001 · NAF 0121Z

Documents juridiques de FOUSSAT PAUL

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de FOUSSAT PAUL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOUSSAT PAUL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOUSSAT PAUL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOUSSAT PAUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOUSSAT PAUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOUSSAT PAUL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2001

Questions fréquentes sur FOUSSAT PAUL

Quel est le numéro SIREN de FOUSSAT PAUL ?

Le numéro SIREN de FOUSSAT PAUL est 441 407 871. Le SIRET de son siège social est 441 407 871 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92441407871.

Où se situe le siège social de FOUSSAT PAUL ?

Le siège social de FOUSSAT PAUL est situé à Rasigueres (66720).

FOUSSAT PAUL est-elle toujours en activité ?

Oui, FOUSSAT PAUL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOUSSAT PAUL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOUSSAT PAUL.

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