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FOUSSE FREDERIC

Active
Siren483 853 321Entrepreneur individuel88480 SAINT-REMYCréée le 24 août 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 483 853 321, FOUSSE FREDERIC est un entrepreneur individuel créé le 24 août 2005. Elle est domiciliée 359 Rte de la Salle, 88480 Saint-Remy. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de FOUSSE FREDERIC

Dénomination
FOUSSE FREDERIC
SIREN
483 853 321
SIRET (siège)
483 853 321 00014
N° TVA intracommunautaire
FR80483853321Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 483 853 321
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
24 août 2005
Siège social
359 RTE DE LA SALLE, 88480, SAINT-REMY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOUSSE FREDERIC

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de FOUSSE FREDERIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOUSSE FREDERIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOUSSE FREDERIC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88480 SAINT-REMYSiègeActif

    483 853 321 00014 · ouvert le 24 août 2005 · NAF 6820B

Documents juridiques de FOUSSE FREDERIC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOUSSE FREDERIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOUSSE FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOUSSE FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOUSSE FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOUSSE FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOUSSE FREDERIC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 août 2005

Questions fréquentes sur FOUSSE FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de FOUSSE FREDERIC ?

Le numéro SIREN de FOUSSE FREDERIC est 483 853 321. Le SIRET de son siège social est 483 853 321 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80483853321.

Où se situe le siège social de FOUSSE FREDERIC ?

Le siège social de FOUSSE FREDERIC est situé 359 Rte de la Salle, 88480 Saint-Remy.

FOUSSE FREDERIC est-elle toujours en activité ?

Oui, FOUSSE FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 août 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOUSSE FREDERIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOUSSE FREDERIC.

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