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FOUSSENQ MARCEL

Active
Siren783 050 552Entrepreneur individuel83570 CARCES
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FOUSSENQ MARCEL est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 783 050 552. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 Pl Gabriel Peri, 83570 Carces. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de FOUSSENQ MARCEL

Dénomination
FOUSSENQ MARCEL
SIREN
783 050 552
SIRET (siège)
783 050 552 00018
N° TVA intracommunautaire
FR42783050552Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 783 050 552
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
-
Siège social
11 PL GABRIEL PERI, 83570, CARCES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOUSSENQ MARCEL

Culture de la vigne

Finances de FOUSSENQ MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOUSSENQ MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOUSSENQ MARCEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83570 CARCESSiègeActif

    783 050 552 00018 · NAF 0121Z

Documents juridiques de FOUSSENQ MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOUSSENQ MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOUSSENQ MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOUSSENQ MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOUSSENQ MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOUSSENQ MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOUSSENQ MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1900

Marques déposées par FOUSSENQ MARCEL

FOUSSENQ MARCEL est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur FOUSSENQ MARCEL

Quel est le numéro SIREN de FOUSSENQ MARCEL ?

Le numéro SIREN de FOUSSENQ MARCEL est 783 050 552. Le SIRET de son siège social est 783 050 552 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42783050552.

Où se situe le siège social de FOUSSENQ MARCEL ?

Le siège social de FOUSSENQ MARCEL est situé 11 Pl Gabriel Peri, 83570 Carces.

FOUSSENQ MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, FOUSSENQ MARCEL est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOUSSENQ MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOUSSENQ MARCEL.

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