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FOUSSIER CLAUDE

Active
Siren431 680 909Entrepreneur individuel06230 SAINT-JEAN-CAP-FERRATCréée le 01 juin 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 431 680 909, FOUSSIER CLAUDE est un entrepreneur individuel créé le 1er juin 1988. Elle est domiciliée Che du Roy, 06230 Saint-Jean-Cap-Ferrat. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de FOUSSIER CLAUDE

Dénomination
FOUSSIER CLAUDE
SIREN
431 680 909
SIRET (siège)
431 680 909 00014
N° TVA intracommunautaire
FR07431680909Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 431 680 909
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 juin 1988
Siège social
CHE DU ROY, 06230, SAINT-JEAN-CAP-FERRAT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOUSSIER CLAUDE

Location de logements

Finances de FOUSSIER CLAUDE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOUSSIER CLAUDE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOUSSIER CLAUDE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06230 SAINT-JEAN-CAP-FERRATSiègeActif

    431 680 909 00014 · ouvert le 01 juin 1988 · NAF 6820A

Documents juridiques de FOUSSIER CLAUDE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOUSSIER CLAUDE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOUSSIER CLAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOUSSIER CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOUSSIER CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOUSSIER CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOUSSIER CLAUDE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 1988

Questions fréquentes sur FOUSSIER CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de FOUSSIER CLAUDE ?

Le numéro SIREN de FOUSSIER CLAUDE est 431 680 909. Le SIRET de son siège social est 431 680 909 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07431680909.

Où se situe le siège social de FOUSSIER CLAUDE ?

Le siège social de FOUSSIER CLAUDE est situé Che du Roy, 06230 Saint-Jean-Cap-Ferrat.

FOUSSIER CLAUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, FOUSSIER CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOUSSIER CLAUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOUSSIER CLAUDE.

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