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FOUSSIER JEAN

Active
Siren413 661 752Entrepreneur individuel06110 LE CANNETCréée le 01 avril 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FOUSSIER JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 1997, identifié par le SIREN 413 661 752. Elle est domiciliée 34 av Franklin Roosevelt, 06110 Le Cannet. L'entreprise déclare le code NAF 741J comme activité principale.

Fiche d'identité de FOUSSIER JEAN

Dénomination
FOUSSIER JEAN
SIREN
413 661 752
SIRET (siège)
413 661 752 00019
N° TVA intracommunautaire
FR54413661752Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 413 661 752
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
741J
Date de création
01 avril 1997
Siège social
34 AV FRANKLIN ROOSEVELT, 06110, LE CANNET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOUSSIER JEAN

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Finances de FOUSSIER JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOUSSIER JEAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de FOUSSIER JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 06110 LE CANNETSiègeFermé

    413 661 752 00019 · ouvert le 01 avril 1997 · NAF 741J

Documents juridiques de FOUSSIER JEAN

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de FOUSSIER JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOUSSIER JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOUSSIER JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOUSSIER JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOUSSIER JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOUSSIER JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1997

Questions fréquentes sur FOUSSIER JEAN

Quel est le numéro SIREN de FOUSSIER JEAN ?

Le numéro SIREN de FOUSSIER JEAN est 413 661 752. Le SIRET de son siège social est 413 661 752 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54413661752.

Où se situe le siège social de FOUSSIER JEAN ?

Le siège social de FOUSSIER JEAN est situé 34 av Franklin Roosevelt, 06110 Le Cannet.

FOUSSIER JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, FOUSSIER JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOUSSIER JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOUSSIER JEAN.

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