FOUTRIER SEBASTIEN
Active0121Z · Culture de la vigne
Enregistré sous le numéro SIREN 752 117 648, FOUTRIER SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 16 mars 2012. Elle est domiciliée 1 Che de Commelle Remy, 10110 Chacenay. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de FOUTRIER SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- FOUTRIER SEBASTIEN
- SIREN
- 752 117 648
- SIRET (siège)
- 752 117 648 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR66752117648Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 752 117 648
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 16 mars 2012
- Siège social
- 1 CHE DE COMMELLE REMY, 10110, CHACENAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FOUTRIER SEBASTIEN
Culture de la vigne
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Établissements de FOUTRIER SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 10110 CHACENAYSiègeActif
752 117 648 00010 · ouvert le 16 mars 2012 · NAF 0121Z
Conformité de FOUTRIER SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOUTRIER SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FOUTRIER SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FOUTRIER SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 mars 2012
Questions fréquentes sur FOUTRIER SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de FOUTRIER SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de FOUTRIER SEBASTIEN est 752 117 648. Le SIRET de son siège social est 752 117 648 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66752117648.
Où se situe le siège social de FOUTRIER SEBASTIEN ?
Le siège social de FOUTRIER SEBASTIEN est situé 1 Che de Commelle Remy, 10110 Chacenay.
FOUTRIER SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, FOUTRIER SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 mars 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FOUTRIER SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOUTRIER SEBASTIEN.
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