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FOY BERNARD

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Siren313 890 709Entrepreneur individuel51320 SOMMESOUSCréée le 01 janvier 1978
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 313 890 709, FOY BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1978. Elle est domiciliée 1 rue du Chatel, 51320 Sommesous. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de FOY BERNARD

Dénomination
FOY BERNARD
SIREN
313 890 709
SIRET (siège)
313 890 709 00014
N° TVA intracommunautaire
FR19313890709Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 313 890 709
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1978
Siège social
1 RUE DU CHATEL, 51320, SOMMESOUS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOY BERNARD

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de FOY BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOY BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOY BERNARD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 51320 SOMMESOUSSiègeFermé

    313 890 709 00014 · ouvert le 01 janvier 1978 · NAF 0111Z

Documents juridiques de FOY BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOY BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOY BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOY BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOY BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOY BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOY BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1978

Questions fréquentes sur FOY BERNARD

Quel est le numéro SIREN de FOY BERNARD ?

Le numéro SIREN de FOY BERNARD est 313 890 709. Le SIRET de son siège social est 313 890 709 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19313890709.

Où se situe le siège social de FOY BERNARD ?

Le siège social de FOY BERNARD est situé 1 rue du Chatel, 51320 Sommesous.

FOY BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, FOY BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1978. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOY BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOY BERNARD.

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