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FOY MARCEL

Active
Siren418 861 175Société civile10230 Mailly-le-CampCréée le 20 mai 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
117 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 418 861 175, FOY MARCEL est une société civile créée le 20 mai 1998. Son siège social est situé Le Vivier, 10230 Mailly-le-Camp. L'entreprise déclare le code NAF 0147Z comme activité principale. CAROLINE FOY exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de FOY MARCEL

Dénomination
FOY MARCEL
SIREN
418 861 175
SIRET (siège)
418 861 175 00028
N° TVA intracommunautaire
FR44418861175Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 418 861 175
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
116 950 €
Code NAF / APE
0147Z
Date de création
20 mai 1998
Siège social
Le Vivier, 10230, Mailly-le-Camp
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de FOY MARCEL

. L'exploitation et la gestion de biens agricoles dont elle est propriétaire, locataire ou bénéficiaire de mises à disposition, et généralement l'exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article L.311-1 du Code rural et de la pêche maritime. . L'exploitation d'installations de production d'électricité utilisant l'énergie radiative du soleil dont les générateurs sont fixés ou intégrés aux bâtiments dont elle est locataire ou propriétaire.

Finances de FOY MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOY MARCEL

CF

CAROLINE FOY

Gérant et associé indéfiniment responsable

C

Caroline BERTHELOT-FOY

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis juin 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 21 juin 2024

Anciens dirigeants (1)

FF

Frédéric, Bernard, Camille FOY

Gérant, Associé indéfiniment responsable · de mai 1998 à mars 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de FOY MARCEL

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 10230 Mailly-le-CampSiègeActif

    418 861 175 00028 · ouvert le 12 février 2024 · NAF 0147Z

  • 10230 Mailly-le-CampActif

    418 861 175 00036 · ouvert le 20 mai 2026 · NAF 3511Z

  • 10230 Mailly-le-CampFermé

    418 861 175 00010 · ouvert le 01 mai 1998 · NAF 0147Z

Documents juridiques de FOY MARCEL

17 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 juillet 2017

  • Acte

Dépôt du 01 février 2017

  • Acte

Dépôt du 01 février 2017

  • Acte

Dépôt du 09 février 2010

  • Acte

Dépôt du 09 février 2010

  • Acte

Dépôt du 09 février 2010

  • Acte

Dépôt du 20 juillet 2005

  • Acte

Dépôt du 13 décembre 2000

  • Acte

Dépôt du 20 mai 1998

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Comptes annuels de FOY MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOY MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOY MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOY MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant FOY MARCEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de FOY MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOY MARCEL

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : BERTHELOT Caroline ; Associé indéfiniment responsable : Caroline BERTHELOT-FOY

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : BERTHELOT Caroline

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : FOY Frédéric, Bernard, Camille ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : BERTHELOT Caroline né(e) FOY

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

    Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 1998-05-20 · Début d'activité : 1998-05-01

  1. création

    Date d'effet : 20 mai 1998

Questions fréquentes sur FOY MARCEL

Quel est le numéro SIREN de FOY MARCEL ?

Le numéro SIREN de FOY MARCEL est 418 861 175. Le SIRET de son siège social est 418 861 175 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44418861175.

Qui dirige FOY MARCEL ?

FOY MARCEL est dirigée par CAROLINE FOY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de FOY MARCEL ?

Le siège social de FOY MARCEL est situé Le Vivier, 10230 Mailly-le-Camp.

FOY MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, FOY MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 mai 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOY MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOY MARCEL.

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