FOYARD BERNARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 770 101 764, FOYARD BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er avril 1970. Le siège social de l'entreprise se trouve 191 Rte de Villefranche Notre Dame des Champs, 01990 Saint-Trivier-sur-Moignans. L'entreprise déclare le code NAF 702C comme activité principale.
Fiche d'identité de FOYARD BERNARD
INSEE- Dénomination
- FOYARD BERNARD
- SIREN
- 770 101 764
- SIRET (siège)
- 770 101 764 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR44770101764Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 770 101 764
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 702C
- Date de création
- 01 avril 1970
- Siège social
- 191 RTE DE VILLEFRANCHE NOTRE DAME DES CHAMPS, 01990, SAINT-TRIVIER-SUR-MOIGNANS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FOYARD BERNARD
MECANIQUE AUTO CYCLES ET MOTOCYLES REPARATION
Finances de FOYARD BERNARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FOYARD BERNARD
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de FOYARD BERNARD
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 01990 SAINT-TRIVIER-SUR-MOIGNANSSiègeFermé
770 101 764 00015 · ouvert le 01 janvier 1928 · NAF 702C
Documents juridiques de FOYARD BERNARD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de FOYARD BERNARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOYARD BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de FOYARD BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOYARD BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FOYARD BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de FOYARD BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 1970
Questions fréquentes sur FOYARD BERNARD
Quel est le numéro SIREN de FOYARD BERNARD ?
Le numéro SIREN de FOYARD BERNARD est 770 101 764. Le SIRET de son siège social est 770 101 764 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44770101764.
Où se situe le siège social de FOYARD BERNARD ?
Le siège social de FOYARD BERNARD est situé 191 Rte de Villefranche Notre Dame des Champs, 01990 Saint-Trivier-sur-Moignans.
FOYARD BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, FOYARD BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1970. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FOYARD BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOYARD BERNARD.
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