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FOYNAT BERNARD

Active
Siren391 231 487Entrepreneur individuel93500 PANTINCréée le 01 janvier 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

FOYNAT BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1992 sous le numéro SIREN 391 231 487. Son siège social est situé 126 av Jean Lolive Escalier B Appar 46, 93500 Pantin. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011A.

Fiche d'identité de FOYNAT BERNARD

Dénomination
FOYNAT BERNARD
SIREN
391 231 487
SIRET (siège)
391 231 487 00011
N° TVA intracommunautaire
FR02391231487Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 231 487
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
01 janvier 1992
Siège social
126 AV JEAN LOLIVE ESCALIER B APPAR 46, 93500, PANTIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOYNAT BERNARD

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Établissements de FOYNAT BERNARD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 93500 PANTINSiègeFermé

    391 231 487 00011 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 011A

Conformité de FOYNAT BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOYNAT BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOYNAT BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FOYNAT BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1992

Questions fréquentes sur FOYNAT BERNARD

Quel est le numéro SIREN de FOYNAT BERNARD ?

Le numéro SIREN de FOYNAT BERNARD est 391 231 487. Le SIRET de son siège social est 391 231 487 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02391231487.

Où se situe le siège social de FOYNAT BERNARD ?

Le siège social de FOYNAT BERNARD est situé 126 av Jean Lolive Escalier B Appar 46, 93500 Pantin.

FOYNAT BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, FOYNAT BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOYNAT BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOYNAT BERNARD.

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