FRACHISSE DANIEL

Active

Siren901 626 192Entrepreneur individuel26100 ROMANS-SUR-ISERECréée le 07 juillet 2021

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

FRACHISSE DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 juillet 2021, identifié par le SIREN 901 626 192. Elle est domiciliée 479 Rte de Marie, 26100 Romans-sur-Isere. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0124Z.

Fiche d'identité de FRACHISSE DANIEL

INSEE

Dénomination: FRACHISSE DANIEL
SIREN: 901 626 192
SIRET (siège): 901 626 192 00016
N° TVA intracommunautaire: FR26901626192Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 901 626 192
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0124Z
Date de création: 07 juillet 2021
Siège social: 479 RTE DE MARIE, 26100, ROMANS-SUR-ISERE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de FRACHISSE DANIEL

Culture de fruits à pépins et à noyau

Finances de FRACHISSE DANIEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRACHISSE DANIEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRACHISSE DANIEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

26100 ROMANS-SUR-ISERESiègeActif
901 626 192 00016 · ouvert le 07 juillet 2021 · NAF 0124Z

Documents juridiques de FRACHISSE DANIEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRACHISSE DANIEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRACHISSE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRACHISSE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRACHISSE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRACHISSE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRACHISSE DANIEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 07 juillet 2021

Questions fréquentes sur FRACHISSE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de FRACHISSE DANIEL ?

Le numéro SIREN de FRACHISSE DANIEL est 901 626 192. Le SIRET de son siège social est 901 626 192 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26901626192.

Où se situe le siège social de FRACHISSE DANIEL ?

Le siège social de FRACHISSE DANIEL est situé 479 Rte de Marie, 26100 Romans-sur-Isere.