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FRAISSE BERNARD

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Siren484 075 486Entrepreneur individuel73480 VAL-CENISCréée le 26 août 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FRAISSE BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 août 2005, identifié par le SIREN 484 075 486. Son siège social est situé Plan du Champ les Alpages de Valcenis, 73480 Val-Cenis. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de FRAISSE BERNARD

Dénomination
FRAISSE BERNARD
SIREN
484 075 486
SIRET (siège)
484 075 486 00015
N° TVA intracommunautaire
FR88484075486Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 484 075 486
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
26 août 2005
Siège social
PLAN DU CHAMP LES ALPAGES DE VALCENIS, 73480, VAL-CENIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FRAISSE BERNARD

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Finances de FRAISSE BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRAISSE BERNARD

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de FRAISSE BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73480 VAL-CENISSiègeActif

    484 075 486 00015 · ouvert le 26 août 2005 · NAF 6820B

Documents juridiques de FRAISSE BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRAISSE BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRAISSE BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRAISSE BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRAISSE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRAISSE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRAISSE BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 août 2005

Questions fréquentes sur FRAISSE BERNARD

Quel est le numéro SIREN de FRAISSE BERNARD ?

Le numéro SIREN de FRAISSE BERNARD est 484 075 486. Le SIRET de son siège social est 484 075 486 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88484075486.

Où se situe le siège social de FRAISSE BERNARD ?

Le siège social de FRAISSE BERNARD est situé Plan du Champ les Alpages de Valcenis, 73480 Val-Cenis.

FRAISSE BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, FRAISSE BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 août 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRAISSE BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRAISSE BERNARD.

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