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FRAISSE JACQUES

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Siren418 789 756Entrepreneur individuel30190 MOUSSACCréée le 31 décembre 1989

0121Z · Culture de la vigne

Enregistré sous le numéro SIREN 418 789 756, FRAISSE JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1989. Elle est domiciliée rue du Bosquet, 30190 Moussac. FRAISSE JACQUES relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de FRAISSE JACQUES

Dénomination
FRAISSE JACQUES
SIREN
418 789 756
SIRET (siège)
418 789 756 00016
N° TVA intracommunautaire
FR60418789756Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 418 789 756
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
31 décembre 1989
Siège social
RUE DU BOSQUET, 30190, MOUSSAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FRAISSE JACQUES

Culture de la vigne

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Établissements de FRAISSE JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30190 MOUSSACSiègeActif

    418 789 756 00016 · ouvert le 31 décembre 1989 · NAF 0121Z

Conformité de FRAISSE JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRAISSE JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRAISSE JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FRAISSE JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1989

Questions fréquentes sur FRAISSE JACQUES

Quel est le numéro SIREN de FRAISSE JACQUES ?

Le numéro SIREN de FRAISSE JACQUES est 418 789 756. Le SIRET de son siège social est 418 789 756 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60418789756.

Où se situe le siège social de FRAISSE JACQUES ?

Le siège social de FRAISSE JACQUES est situé rue du Bosquet, 30190 Moussac.

FRAISSE JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, FRAISSE JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRAISSE JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRAISSE JACQUES.