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FRANC BERNADETTE

Active
Siren412 794 752Entrepreneur individuel71960 PRISSECréée le 31 décembre 1991

0121Z · Culture de la vigne

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 412 794 752, FRANC BERNADETTE est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1991. Son siège social est situé à Prisse (71960). Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de FRANC BERNADETTE

Dénomination
FRANC BERNADETTE
SIREN
412 794 752
SIRET (siège)
412 794 752 00011
N° TVA intracommunautaire
FR12412794752Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 794 752
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
31 décembre 1991
Siège social
71960, PRISSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FRANC BERNADETTE

Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de FRANC BERNADETTE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71960 PRISSESiègeActif

    412 794 752 00011 · ouvert le 31 décembre 1991 · NAF 0121Z

Conformité de FRANC BERNADETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANC BERNADETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANC BERNADETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FRANC BERNADETTE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1991

Questions fréquentes sur FRANC BERNADETTE

Quel est le numéro SIREN de FRANC BERNADETTE ?

Le numéro SIREN de FRANC BERNADETTE est 412 794 752. Le SIRET de son siège social est 412 794 752 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12412794752.

Où se situe le siège social de FRANC BERNADETTE ?

Le siège social de FRANC BERNADETTE est situé à Prisse (71960).

FRANC BERNADETTE est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANC BERNADETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANC BERNADETTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANC BERNADETTE.

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