Checkers

FRANC YVAN

Active
Siren512 938 820Entrepreneur individuel09420 RIMONTCréée le 01 juillet 2009

0124Z · Culture de fruits à pépins et à noyau

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 512 938 820, FRANC YVAN est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 2009. Le siège social de l'entreprise se trouve Lieu Dit Sargoueil, 09420 Rimont. Elle exerce une activité de culture de fruits à pépins et à noyau (code NAF 0124Z).

Fiche d'identité de FRANC YVAN

Dénomination
FRANC YVAN
SIREN
512 938 820
SIRET (siège)
512 938 820 00010
N° TVA intracommunautaire
FR33512938820Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 512 938 820
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0124Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
Date de création
01 juillet 2009
Siège social
LIEU DIT SARGOUEIL, 09420, RIMONT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FRANC YVAN

Reproduction de plantes,Culture de fruits à  pépins et à  noyau,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Établissements de FRANC YVAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 09420 RIMONTSiègeActif

    512 938 820 00010 · ouvert le 03 novembre 2008 · NAF 0124Z

Conformité de FRANC YVAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANC YVAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANC YVAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FRANC YVAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2009

Questions fréquentes sur FRANC YVAN

Quel est le numéro SIREN de FRANC YVAN ?

Le numéro SIREN de FRANC YVAN est 512 938 820. Le SIRET de son siège social est 512 938 820 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33512938820.

Où se situe le siège social de FRANC YVAN ?

Le siège social de FRANC YVAN est situé Lieu Dit Sargoueil, 09420 Rimont.

FRANC YVAN est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANC YVAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANC YVAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANC YVAN.

Entreprises similaires

Même activité (culture de fruits à pépins et à noyau), en France

Entreprises culture de fruits à pépins et à noyau

Toutes les entreprises avec le code NAF 0124Z

Entreprises à Rimont

Toutes les entreprises à Rimont