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FRANCAZAL JACQUES

Active
Siren440 536 134Entrepreneur individuel81630 BEAUVAIS-SUR-TESCOUCréée le 01 janvier 2002

0113Z · Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

FRANCAZAL JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2002 sous le numéro SIREN 440 536 134. Le siège social de l'entreprise se trouve 1007 Imp la Bouscario, 81630 Beauvais-sur-Tescou. FRANCAZAL JACQUES relève du secteur culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (code NAF 0113Z).

Fiche d'identité de FRANCAZAL JACQUES

Dénomination
FRANCAZAL JACQUES
SIREN
440 536 134
SIRET (siège)
440 536 134 00016
N° TVA intracommunautaire
FR01440536134Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 536 134
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0113Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Date de création
01 janvier 2002
Siège social
1007 IMP LA BOUSCARIO, 81630, BEAUVAIS-SUR-TESCOU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FRANCAZAL JACQUES

Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

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Établissements de FRANCAZAL JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 81630 BEAUVAIS-SUR-TESCOUSiègeActif

    440 536 134 00016 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 0113Z

Conformité de FRANCAZAL JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCAZAL JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCAZAL JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FRANCAZAL JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2002

Questions fréquentes sur FRANCAZAL JACQUES

Quel est le numéro SIREN de FRANCAZAL JACQUES ?

Le numéro SIREN de FRANCAZAL JACQUES est 440 536 134. Le SIRET de son siège social est 440 536 134 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01440536134.

Où se situe le siège social de FRANCAZAL JACQUES ?

Le siège social de FRANCAZAL JACQUES est situé 1007 Imp la Bouscario, 81630 Beauvais-sur-Tescou.

FRANCAZAL JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANCAZAL JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANCAZAL JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCAZAL JACQUES.

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