FRANCE SYLVAIN
Active4399C · Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
FRANCE SYLVAIN est un entrepreneur individuel immatriculé le 6 avril 2011 sous le numéro SIREN 531 379 097. Elle est domiciliée 5 rue du Commandant Charcot les Oliviers - Apt 4, 79200 Parthenay. Elle exerce une activité de travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment (code NAF 4399C).
Fiche d'identité de FRANCE SYLVAIN
INSEE- Dénomination
- FRANCE SYLVAIN
- SIREN
- 531 379 097
- SIRET (siège)
- 531 379 097 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR18531379097Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 531 379 097
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4399C - Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
- Date de création
- 06 avril 2011
- Siège social
- 5 RUE DU COMMANDANT CHARCOT LES OLIVIERS - APT 4, 79200, PARTHENAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FRANCE SYLVAIN
MACON
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Établissements de FRANCE SYLVAIN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 79200 PARTHENAYSiègeActif
531 379 097 00011 · ouvert le 01 mars 2011 · NAF 4399C
Conformité de FRANCE SYLVAIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCE SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FRANCE SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FRANCE SYLVAIN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 06 avril 2011
Questions fréquentes sur FRANCE SYLVAIN
Quel est le numéro SIREN de FRANCE SYLVAIN ?
Le numéro SIREN de FRANCE SYLVAIN est 531 379 097. Le SIRET de son siège social est 531 379 097 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18531379097.
Où se situe le siège social de FRANCE SYLVAIN ?
Le siège social de FRANCE SYLVAIN est situé 5 rue du Commandant Charcot les Oliviers - Apt 4, 79200 Parthenay.
FRANCE SYLVAIN est-elle toujours en activité ?
Oui, FRANCE SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 avril 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRANCE SYLVAIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCE SYLVAIN.
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