MORTEAU FRANCIS
Active4399C · Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
Enregistré sous le numéro SIREN 318 329 299, MORTEAU FRANCIS est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1980. Le siège social de l'entreprise se trouve 29 rue Louis Braille, 79200 Parthenay. Elle exerce une activité de travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment (code NAF 4399C).
Fiche d'identité de MORTEAU FRANCIS
INSEE- Dénomination
- MORTEAU FRANCIS
- SIREN
- 318 329 299
- SIRET (siège)
- 318 329 299 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR17318329299Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 318 329 299
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4399C - Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
- Date de création
- 01 janvier 1980
- Siège social
- 29 RUE LOUIS BRAILLE, 79200, PARTHENAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MORTEAU FRANCIS
Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment
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Établissements de MORTEAU FRANCIS
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 79200 PARTHENAYSiègeFermé
318 329 299 00016 · ouvert le 01 janvier 1980 · NAF 4399C
Conformité de MORTEAU FRANCIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORTEAU FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MORTEAU FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MORTEAU FRANCIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1980
Questions fréquentes sur MORTEAU FRANCIS
Quel est le numéro SIREN de MORTEAU FRANCIS ?
Le numéro SIREN de MORTEAU FRANCIS est 318 329 299. Le SIRET de son siège social est 318 329 299 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17318329299.
Où se situe le siège social de MORTEAU FRANCIS ?
Le siège social de MORTEAU FRANCIS est situé 29 rue Louis Braille, 79200 Parthenay.
MORTEAU FRANCIS est-elle toujours en activité ?
Oui, MORTEAU FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MORTEAU FRANCIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORTEAU FRANCIS.
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