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FRANCES ALINE

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Siren405 016 601Entrepreneur individuel11700 DOUZENSCréée le 01 janvier 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FRANCES ALINE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1994 sous le numéro SIREN 405 016 601. Elle est domiciliée Dom de Cabriac, 11700 Douzens. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de FRANCES ALINE

Dénomination
FRANCES ALINE
SIREN
405 016 601
SIRET (siège)
405 016 601 00016
N° TVA intracommunautaire
FR73405016601Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 405 016 601
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 1994
Siège social
DOM DE CABRIAC, 11700, DOUZENS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FRANCES ALINE

Culture de la vigne

Finances de FRANCES ALINE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANCES ALINE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRANCES ALINE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11700 DOUZENSSiègeActif

    405 016 601 00016 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 0121Z

Documents juridiques de FRANCES ALINE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRANCES ALINE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCES ALINE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANCES ALINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCES ALINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCES ALINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANCES ALINE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur FRANCES ALINE

Quel est le numéro SIREN de FRANCES ALINE ?

Le numéro SIREN de FRANCES ALINE est 405 016 601. Le SIRET de son siège social est 405 016 601 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73405016601.

Où se situe le siège social de FRANCES ALINE ?

Le siège social de FRANCES ALINE est situé Dom de Cabriac, 11700 Douzens.

FRANCES ALINE est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANCES ALINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANCES ALINE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCES ALINE.

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