Checkers

FRANCES BERNARD

Active
Siren509 015 582Entrepreneur individuel11620 VILLEMOUSTAUSSOUCréée le 01 octobre 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 509 015 582, FRANCES BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 2008. Son siège social est situé Lotissement les Coquelicots, 11620 Villemoustaussou. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de FRANCES BERNARD

Dénomination
FRANCES BERNARD
SIREN
509 015 582
SIRET (siège)
509 015 582 00018
N° TVA intracommunautaire
FR08509015582Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 509 015 582
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 octobre 2008
Siège social
LOTISSEMENT LES COQUELICOTS, 11620, VILLEMOUSTAUSSOU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FRANCES BERNARD

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de FRANCES BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANCES BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRANCES BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11620 VILLEMOUSTAUSSOUSiègeActif

    509 015 582 00018 · ouvert le 01 octobre 2008 · NAF 6820B

Documents juridiques de FRANCES BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRANCES BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCES BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANCES BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCES BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCES BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANCES BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2008

Questions fréquentes sur FRANCES BERNARD

Quel est le numéro SIREN de FRANCES BERNARD ?

Le numéro SIREN de FRANCES BERNARD est 509 015 582. Le SIRET de son siège social est 509 015 582 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08509015582.

Où se situe le siège social de FRANCES BERNARD ?

Le siège social de FRANCES BERNARD est situé Lotissement les Coquelicots, 11620 Villemoustaussou.

FRANCES BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANCES BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANCES BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCES BERNARD.

Entreprises similaires

Même activité à Villemoustaussou

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Villemoustaussou

Entreprises du même secteur à Villemoustaussou

Entreprises à Villemoustaussou

Toutes les entreprises à Villemoustaussou