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MOROSYLAN

Active
Siren890 645 757SCI11620 VILLEMOUSTAUSSOUCréée le 04 novembre 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
267 k€
Effectif
Non publié

MOROSYLAN est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 novembre 2020, identifiée par le SIREN 890 645 757. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 rue Fabre d'Eglantine, 11620 Villemoustaussou. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par ROSELYNE BATAILLE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de MOROSYLAN

Dénomination
MOROSYLAN
SIREN
890 645 757
SIRET (siège)
890 645 757 00018
N° TVA intracommunautaire
FR18890645757Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 890 645 757
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
266 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
04 novembre 2020
Siège social
13 RUE FABRE D'EGLANTINE, 11620, VILLEMOUSTAUSSOU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOROSYLAN

Acquisition de tous biens et droits mobiliers et immobiliers, construction de tous biens immobiliers, administration, gestion par location ou autrement, vente, échange, apport en société de tous immeubles et biens immobiliers.

Finances de MOROSYLAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOROSYLAN

RB

ROSELYNE BATAILLE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (04 novembre 2020) · 5 ans

SB

SYLVIE BOURJADE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (04 novembre 2020) · 5 ans

AB

ANNE BOURJADE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (04 novembre 2020) · 5 ans

MB

MAURICE BOURJADE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (04 novembre 2020) · 5 ans

Établissements de MOROSYLAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11620 VILLEMOUSTAUSSOUSiègeActif

    890 645 757 00018 · ouvert le 02 novembre 2020 · NAF 6820B

Documents juridiques de MOROSYLAN

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 février 2021

  • Acte

Dépôt du 25 février 2021

  • Acte

Dépôt du 15 janvier 2021

  • Acte

Dépôt du 15 janvier 2021

  • Acte

Dépôt du 04 novembre 2020

  • Acte

Comptes annuels de MOROSYLAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOROSYLAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOROSYLAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOROSYLAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MOROSYLAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MOROSYLAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOROSYLAN

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-11-04 · Début d'activité : 2020-11-02

  1. création

    Date d'effet : 04 novembre 2020

Questions fréquentes sur MOROSYLAN

Quel est le numéro SIREN de MOROSYLAN ?

Le numéro SIREN de MOROSYLAN est 890 645 757. Le SIRET de son siège social est 890 645 757 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18890645757.

Qui dirige MOROSYLAN ?

MOROSYLAN est dirigée par ROSELYNE BATAILLE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de MOROSYLAN ?

Le siège social de MOROSYLAN est situé 13 rue Fabre d'Eglantine, 11620 Villemoustaussou.

MOROSYLAN est-elle toujours en activité ?

Oui, MOROSYLAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 novembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOROSYLAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOROSYLAN.

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