FRANCEZON DAVID
Active1512Z · Fabrication d'articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie
FRANCEZON DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 juin 2014 sous le numéro SIREN 802 722 207. Son siège social est situé 100 Che des Sources, 07200 Saint-Etienne-de-Fontbellon. FRANCEZON DAVID relève du secteur fabrication d'articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie (code NAF 1512Z).
Fiche d'identité de FRANCEZON DAVID
INSEE- Dénomination
- FRANCEZON DAVID
- SIREN
- 802 722 207
- SIRET (siège)
- 802 722 207 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR13802722207Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 802 722 207
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 1512Z - Fabrication d'articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie
- Date de création
- 15 juin 2014
- Siège social
- 100 CHE DES SOURCES, 07200, SAINT-ETIENNE-DE-FONTBELLON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FRANCEZON DAVID
Fabrication d'articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie
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Établissements de FRANCEZON DAVID
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 07200 SAINT-ETIENNE-DE-FONTBELLONSiègeActif
802 722 207 00015 · ouvert le 15 juin 2014 · NAF 1512Z
Conformité de FRANCEZON DAVID
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCEZON DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FRANCEZON DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FRANCEZON DAVID
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 juin 2014
Questions fréquentes sur FRANCEZON DAVID
Quel est le numéro SIREN de FRANCEZON DAVID ?
Le numéro SIREN de FRANCEZON DAVID est 802 722 207. Le SIRET de son siège social est 802 722 207 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13802722207.
Où se situe le siège social de FRANCEZON DAVID ?
Le siège social de FRANCEZON DAVID est situé 100 Che des Sources, 07200 Saint-Etienne-de-Fontbellon.
FRANCEZON DAVID est-elle toujours en activité ?
Oui, FRANCEZON DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juin 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRANCEZON DAVID est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCEZON DAVID.
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