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FRANCH JEAN

Active
Siren352 217 939Entrepreneur individuel11590 CUXAC-D'AUDECréée le 22 juin 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FRANCH JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 juin 1989, identifié par le SIREN 352 217 939. Son siège social est situé 7 Che de Traverse, 11590 Cuxac-d'Aude. L'entreprise déclare le code NAF 452B comme activité principale.

Fiche d'identité de FRANCH JEAN

Dénomination
FRANCH JEAN
SIREN
352 217 939
SIRET (siège)
352 217 939 00029
N° TVA intracommunautaire
FR43352217939Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 352 217 939
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
452B
Date de création
22 juin 1989
Siège social
7 CHE DE TRAVERSE, 11590, CUXAC-D'AUDE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FRANCH JEAN

VENTE DE PRODUITS DU TERROIR ET FERMIERS

Finances de FRANCH JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANCH JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRANCH JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 11590 CUXAC-D'AUDESiègeFermé

    352 217 939 00029 · ouvert le 06 avril 1992 · NAF 452B

Documents juridiques de FRANCH JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRANCH JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCH JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANCH JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCH JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCH JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANCH JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 juin 1989

Questions fréquentes sur FRANCH JEAN

Quel est le numéro SIREN de FRANCH JEAN ?

Le numéro SIREN de FRANCH JEAN est 352 217 939. Le SIRET de son siège social est 352 217 939 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43352217939.

Où se situe le siège social de FRANCH JEAN ?

Le siège social de FRANCH JEAN est situé 7 Che de Traverse, 11590 Cuxac-d'Aude.

FRANCH JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANCH JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 juin 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANCH JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCH JEAN.

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