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FRANCH RENE

Active
Siren379 961 485Entrepreneur individuel11200 FABREZANCréée le 06 août 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FRANCH RENE est un entrepreneur individuel immatriculé le 6 août 1990 sous le numéro SIREN 379 961 485. Son siège social est situé Dom de Canet, 11200 Fabrezan. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de FRANCH RENE

Dénomination
FRANCH RENE
SIREN
379 961 485
SIRET (siège)
379 961 485 00016
N° TVA intracommunautaire
FR25379961485Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 379 961 485
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
06 août 1990
Siège social
DOM DE CANET, 11200, FABREZAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FRANCH RENE

Culture de la vigne

Finances de FRANCH RENE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANCH RENE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRANCH RENE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11200 FABREZANSiègeActif

    379 961 485 00016 · NAF 0121Z

Documents juridiques de FRANCH RENE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRANCH RENE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCH RENE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANCH RENE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCH RENE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCH RENE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANCH RENE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 août 1990

Questions fréquentes sur FRANCH RENE

Quel est le numéro SIREN de FRANCH RENE ?

Le numéro SIREN de FRANCH RENE est 379 961 485. Le SIRET de son siège social est 379 961 485 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25379961485.

Où se situe le siège social de FRANCH RENE ?

Le siège social de FRANCH RENE est situé Dom de Canet, 11200 Fabrezan.

FRANCH RENE est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANCH RENE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 août 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANCH RENE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCH RENE.

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