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FRANCHE Bruno

Active
Siren977 700 806Entrepreneur individuel71850 Charnay-lès-Mâcon
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FRANCHE Bruno est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 977 700 806. Son siège social est situé RUE de Hongrie Résidence LE BOUQUET Lot 178 - l, 71850 Charnay-lès-Mâcon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de FRANCHE Bruno

Dénomination
FRANCHE Bruno
SIREN
977 700 806
SIRET (siège)
977 700 806 00010
N° TVA intracommunautaire
FR37977700806Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 977 700 806
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
-
Siège social
RUE de Hongrie Résidence LE BOUQUET Lot 178 - l, 71850, Charnay-lès-Mâcon
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FRANCHE Bruno

Location meublée non professionnelle

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Finances de FRANCHE Bruno

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANCHE Bruno

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de FRANCHE Bruno

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 71850 Charnay-lès-MâconSiègeActif

    977 700 806 00010 · ouvert le 16 février 2023 · NAF 6820A

  • 97150 Saint-MartinActif

    977 700 806 00028 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 6820A

Documents juridiques de FRANCHE Bruno

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRANCHE Bruno

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCHE Bruno. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANCHE Bruno

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCHE Bruno. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCHE Bruno n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANCHE Bruno

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur FRANCHE Bruno

Quel est le numéro SIREN de FRANCHE Bruno ?

Le numéro SIREN de FRANCHE Bruno est 977 700 806. Le SIRET de son siège social est 977 700 806 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37977700806.

Où se situe le siège social de FRANCHE Bruno ?

Le siège social de FRANCHE Bruno est situé RUE de Hongrie Résidence LE BOUQUET Lot 178 - l, 71850 Charnay-lès-Mâcon.

FRANCHE Bruno est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANCHE Bruno est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANCHE Bruno est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCHE Bruno.

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