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FRANCHE COMTE EROSION

Active
Siren339 739 989SAS25770 FRANOISCréée le 10 janvier 1987
Chiffre d'affaires 2023
Non publié
Résultat net 2023
148 k€−38,1 %
Capital social
40,0 k€
Effectif
Non publié

FRANCHE COMTE EROSION est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 janvier 1987, identifiée par le SIREN 339 739 989. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 rue des Tailles za au Bois- Bp 11, 25770 Franois. L'entreprise déclare le code NAF 2562B comme activité principale. Le dernier exercice publié (clôture au 30 juin 2017) fait état d'un chiffre d'affaires de 921 k€ pour un résultat net de 129 k€. SEBASTIEN DOLE exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de FRANCHE COMTE EROSION

Dénomination
FRANCHE COMTE EROSION
SIREN
339 739 989
SIRET (siège)
339 739 989 00020
N° TVA intracommunautaire
FR45339739989Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS Besançon 339 739 989
Greffe
Besançon
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
40 000 €
Code NAF / APE
2562B
Date de création
10 janvier 1987
Siège social
9 RUE DES TAILLES ZA AU BOIS- BP 11, 25770, FRANOIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FRANCHE COMTE EROSION

L'usinage par toutes techniques, spécialement par électroérosion, la recherche, le développement, l'aide à la conception de toutes Technolo Gies nouvelles avancées en matière de fabrication.

Finances de FRANCHE COMTE EROSION

ExerciceCAÉvol. CARésultat netEBEEBITCapitaux propresTotal bilanMasse salarialeEffectif
2023--148 k€--253 k€493 k€--
2022--240 k€--605 k€875 k€--
2019--85,2 k€--549 k€895 k€--
2017921 k€−9,4 %129 k€194 k€175 k€413 k€757 k€246 k€4
20161,0 M€-137 k€228 k€193 k€281 k€1,0 M€256 k€-

Dernier exercice : clôture le 30 juin 2023 · 12 mois · Bilan complet · déposé le 28 décembre 2023

Certains exercices ont été déposés avec une déclaration de confidentialité : l'INPI ne publie alors qu'une partie de la liasse (le compte de résultat est le plus souvent retiré).

Ratios 2023

Autonomie financière
51,3 %
Taux d’endettement
0,1 %
Ratio de liquidité
191,0 %

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2023

Actif

Poste20232022
Concessions, brevets et droits similaires12 408 €0 €
Installations techniques, matériel et outillage5 951 €7 764 €
Autres immobilisations corporelles11 931 €4 786 €
Autres titres immobilisés1 761 €1 777 €
TOTAL Actif immobilisé32 052 €14 326 €
Clients et comptes rattachés327 128 €182 014 €
Autres créances108 968 €50 305 €
Disponibilités22 080 €627 817 €
Charges constatées d'avance2 353 €550 €
TOTAL Actif circulant460 529 €860 686 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif492 581 €875 012 €

Passif

Poste20232022
Capital social ou individuel40 000 €40 000 €
Réserve légale4 000 €4 000 €
Autres réserves60 276 €333 843 €
Report à nouveau0 €−12 568 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE148 337 €239 587 €
TOTAL Capitaux propres252 613 €604 863 €
Provisions pour charges0 €13 868 €
TOTAL Provisions pour risques et charges0 €13 868 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit272 €108 €
Emprunts et dettes financières divers68 €80 881 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés125 727 €71 819 €
Dettes fiscales et sociales113 901 €103 472 €
TOTAL Dettes239 968 €256 281 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif492 581 €875 012 €
Code EG239 968 €256 281 €
Code EH272 €108 €
Code EI68 €-

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2022

Actif

Poste20222021
Concessions, brevets et droits similaires16 276 €-
Installations techniques, matériel et outillage7 763 €-
Autres immobilisations corporelles4 785 €-
Autres titres immobilisés1 776 €-
TOTAL Actif immobilisé14 326 €-
Clients et comptes rattachés182 013 €-
Autres créances50 304 €-
Disponibilités627 817 €-
Charges constatées d'avance550 €-
TOTAL Actif circulant860 685 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif875 011 €-

Passif

Poste20222021
Capital social ou individuel40 000 €-
Réserve légale4 000 €-
Autres réserves333 843 €-
Report à nouveau−12 567 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE239 586 €-
TOTAL Capitaux propres604 862 €-
Provisions pour charges13 867 €-
TOTAL Provisions pour risques et charges13 867 €-
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit108 €-
Emprunts et dettes financières divers80 862 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés71 819 €-
Dettes fiscales et sociales103 472 €-
Autres dettes18 €-
TOTAL Dettes256 280 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif875 011 €-
Code EG256 280 €-
Code EH108 €-

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2019

Actif

Poste20192018
Concessions, brevets et droits similaires16 276 €-
Installations techniques, matériel et outillage98 391 €-
Autres immobilisations corporelles7 561 €-
Autres titres immobilisés5 640 €-
Autres immobilisations financières750 €-
TOTAL Actif immobilisé112 343 €-
Clients et comptes rattachés171 125 €-
Autres créances12 689 €-
Valeurs mobilières de placement150 050 €-
Disponibilités448 285 €-
Charges constatées d'avance148 €-
TOTAL Actif circulant782 298 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif894 641 €-

Passif

Poste20192018
Capital social ou individuel40 000 €-
Réserve légale4 000 €-
Autres réserves402 089 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE85 172 €-
Provisions réglementées17 839 €-
TOTAL Capitaux propres549 101 €-
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit93 920 €-
Emprunts et dettes financières divers97 680 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés77 132 €-
Dettes fiscales et sociales73 649 €-
Autres dettes3 158 €-
TOTAL Dettes345 540 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif894 641 €-
Code EG276 554 €-
Code EH105 €-

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2017

Actif

Poste20172016
Concessions, brevets et droits similaires4 239 €-
Installations techniques, matériel et outillage70 838 €-
Autres immobilisations corporelles2 438 €-
Autres titres immobilisés5 608 €-
TOTAL Actif immobilisé83 125 €-
Clients et comptes rattachés111 866 €-
Autres créances108 413 €-
Disponibilités447 349 €-
Charges constatées d'avance6 352 €-
TOTAL Actif circulant673 982 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif757 107 €-

Passif

Poste20172016
Capital social ou individuel40 000 €-
Réserve légale4 000 €-
Autres réserves219 843 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE128 659 €-
Provisions réglementées20 045 €-
TOTAL Capitaux propres412 548 €-
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit28 052 €-
Emprunts et dettes financières divers117 336 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés105 010 €-
Dettes fiscales et sociales92 412 €-
Autres dettes1 746 €-
TOTAL Dettes344 559 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif757 107 €-
Code EG344 559 €-
Code EH122 €-

Compte de résultat

Poste20172016
Production vendue - biens888 461 €-
Production vendue - services32 699 €-
Chiffre d'affaires net921 160 €-
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges22 996 €-
Autres produits241 €-
TOTAL Produits d'exploitation944 397 €-
Achats de matières premières et autres approvisionnements42 469 €-
Autres achats et charges externes426 101 €-
Impôts, taxes et versements assimilés11 914 €-
Salaires et traitements172 786 €-
Charges sociales73 606 €-
Dotations aux amortissements sur immobilisations40 560 €-
Autres charges1 574 €-
TOTAL Charges d'exploitation769 013 €-
RÉSULTAT D'EXPLOITATION175 383 €-
Autres intérêts et produits assimilés775 €-
TOTAL Produits financiers775 €-
Intérêts et charges assimilées643 €-
TOTAL Charges financières643 €-
RÉSULTAT FINANCIER132 €-
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS175 516 €-
Produits exceptionnels sur opérations en capital2 500 €-
Reprises sur provisions et transferts de charges1 074 €-
TOTAL Produits exceptionnels3 574 €-
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion113 €-
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions3 726 €-
TOTAL Charges exceptionnelles3 839 €-
RÉSULTAT EXCEPTIONNEL−265 €-
Impôts sur les bénéfices46 592 €-
TOTAL DES PRODUITS948 747 €-
TOTAL DES CHARGES820 088 €-
BÉNÉFICE OU PERTE128 659 €-
Code HP18 784 €-
Code A122 996 €-

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2016

Actif

Poste20162015
Concessions, brevets et droits similaires7 109 €-
Installations techniques, matériel et outillage92 718 €-
Autres immobilisations corporelles1 381 €-
Autres titres immobilisés5 608 €-
TOTAL Actif immobilisé106 818 €-
Clients et comptes rattachés119 502 €-
Autres créances129 862 €-
Valeurs mobilières de placement100 000 €-
Disponibilités554 435 €-
Charges constatées d'avance5 929 €-
TOTAL Actif circulant909 730 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif1 016 548 €-

Passif

Poste20162015
Capital social ou individuel40 000 €-
Réserve légale4 000 €-
Autres réserves82 752 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE137 090 €-
Provisions réglementées17 393 €-
TOTAL Capitaux propres281 237 €-
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit58 211 €-
Emprunts et dettes financières divers422 488 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés136 462 €-
Dettes fiscales et sociales116 267 €-
Autres dettes1 881 €-
TOTAL Dettes735 311 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif1 016 548 €-
Code EG707 380 €-
Code EH245 €-

Compte de résultat

Poste20162015
Production vendue - biens989 907 €-
Production vendue - services26 823 €-
Chiffre d'affaires net1 016 730 €-
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges5 808 €-
Autres produits3 €-
TOTAL Produits d'exploitation1 022 541 €-
Achats de matières premières et autres approvisionnements52 954 €-
Autres achats et charges externes462 728 €-
Impôts, taxes et versements assimilés16 610 €-
Salaires et traitements177 459 €-
Charges sociales79 013 €-
Dotations aux amortissements sur immobilisations40 590 €-
Autres charges2 €-
TOTAL Charges d'exploitation829 360 €-
RÉSULTAT D'EXPLOITATION193 181 €-
Autres intérêts et produits assimilés5 372 €-
TOTAL Produits financiers5 372 €-
Intérêts et charges assimilées1 222 €-
TOTAL Charges financières1 222 €-
RÉSULTAT FINANCIER4 150 €-
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS197 332 €-
Reprises sur provisions et transferts de charges2 520 €-
TOTAL Produits exceptionnels2 520 €-
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion993 €-
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions12 181 €-
TOTAL Charges exceptionnelles13 174 €-
RÉSULTAT EXCEPTIONNEL−10 654 €-
Impôts sur les bénéfices49 587 €-
TOTAL DES PRODUITS1 030 435 €-
TOTAL DES CHARGES893 344 €-
BÉNÉFICE OU PERTE137 090 €-
Code HP16 852 €-
Code A15 808 €-

Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI). Les ratios sont ceux publiés par l’INPI et la Banque de France.

Dirigeants et représentants de FRANCHE COMTE EROSION

SD

SEBASTIEN DOLE

Président de SAS

En poste depuis janvier 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 janvier 2023

PM

PHILIPPE MOUGNARD

Directeur général

En poste depuis janvier 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 janvier 2023

Anciens dirigeants (6)

H

HPC

Président · de avril 2017 à janvier 2023

PC

Philippe CONSCIENCE

Directeur général · de février 2019 à janvier 2023

P

PROCOMPTA

Commissaire aux comptes titulaire · de octobre 2022 à décembre 2022

MJ

Michel JOSEPH

Commissaire aux comptes titulaire · de avril 2017 à octobre 2022

A

AUDIT CONSULT ASSOCIES SA

Commissaire aux comptes suppléant · de avril 2017 à octobre 2022

CH

Commissaire aux comptes titulaire : JOSEPH Michel Commissaire aux comptes suppléant : RICHARD Claude, Emile, Henri HPC

Président · de janvier 2014 à avril 2017

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de FRANCHE COMTE EROSION

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25770 FRANOISSiègeActif

    339 739 989 00020 · ouvert le 18 décembre 1986 · NAF 2562B

Documents juridiques de FRANCHE COMTE EROSION

12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 janvier 2023

  • Acte

Dépôt du 28 décembre 2022

  • Acte

Dépôt du 28 décembre 2022

  • Acte

Dépôt du 14 octobre 2022

  • Acte

Dépôt du 14 octobre 2022

  • Acte

Dépôt du 11 février 2019

  • Acte

Dépôt du 19 mai 2017

  • Acte

Dépôt du 13 avril 2017

  • Acte

Dépôt du 07 janvier 2014

  • Acte

Dépôt du 18 janvier 2007

  • Acte

Dépôt du 14 avril 2005

  • Acte

Dépôt du 24 avril 2002

  • Acte

Comptes annuels de FRANCHE COMTE EROSION

FRANCHE COMTE EROSION a déposé les comptes annuels de 5 exercices au registre national des entreprises.

Comptes annuels 2023

Confidentiel

Bilan complet

28 décembre 2023

Comptes annuels 2022

Confidentiel

Bilan complet

20 février 2023

Comptes annuels 2019

Confidentiel

Bilan complet

23 juillet 2020

Comptes annuels 2017

Bilan complet

01 février 2018

Comptes annuels 2016

Bilan complet

11 septembre 2017

Vérifier sur data.inpi.fr

Conformité de FRANCHE COMTE EROSION

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCHE COMTE EROSION. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant FRANCHE COMTE EROSION n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de FRANCHE COMTE EROSION n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANCHE COMTE EROSION

25 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  5. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Président : DOLE Sébastien, Nicolas, Gabriel ; Directeur général : MOUGNARD Philippe, Jean, Claude

  6. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Président : HPC ; Directeur général : CONSCIENCE Philippe

  7. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Président : HPC ; Directeur général : CONSCIENCE Philippe ; Commissaire aux comptes titulaire : PROCOMPTA

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  12. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Président : HPC ; Directeur général : CONSCIENCE Philippe ; Commissaire aux comptes titulaire : JOSEPH Michel ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDIT CONSULT ASSOCIES SA

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  15. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Président : HPC (SASU) ; Commissaire aux comptes titulaire : JOSEPH Michel ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDIT CONSULT ASSOCIES SA (SACA)

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  19. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Président : HPC (SASU) Commissaire aux comptes titulaire : JOSEPH Michel Commissaire aux comptes suppléant : RICHARD Claude, Emile, Henri

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  1. création

    Date d'effet : 10 janvier 1987

Questions fréquentes sur FRANCHE COMTE EROSION

Quel est le numéro SIREN de FRANCHE COMTE EROSION ?

Le numéro SIREN de FRANCHE COMTE EROSION est 339 739 989. Le SIRET de son siège social est 339 739 989 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45339739989.

Qui dirige FRANCHE COMTE EROSION ?

FRANCHE COMTE EROSION est dirigée par SEBASTIEN DOLE, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Quel est le chiffre d'affaires de FRANCHE COMTE EROSION ?

FRANCHE COMTE EROSION a déclaré un chiffre d'affaires de 921 k€ sur l'exercice 2017, clos le 30 juin 2017. Le résultat net de l'exercice est de 129 k€.

Où se situe le siège social de FRANCHE COMTE EROSION ?

Le siège social de FRANCHE COMTE EROSION est situé 9 rue des Tailles za au Bois- Bp 11, 25770 Franois.

FRANCHE COMTE EROSION est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANCHE COMTE EROSION est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 janvier 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANCHE COMTE EROSION est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCHE COMTE EROSION.