FRANCHE COMTE MODELISME

Active

Siren327 684 221SARL25000 BESANCONCréée le 01 avril 1983

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

FRANCHE COMTE MODELISME est une SARL immatriculée le 1er avril 1983 sous le numéro SIREN 327 684 221. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 bd Leon Blum, 25000 Besancon. Son activité principale relève du code NAF 524Z.

Fiche d'identité de FRANCHE COMTE MODELISME

INSEE

Dénomination: FRANCHE COMTE MODELISME
SIREN: 327 684 221
SIRET (siège): 327 684 221 00010
N° TVA intracommunautaire: FR64327684221Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 327 684 221
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique: Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE: 524Z
Date de création: 01 avril 1983
Siège social: 15 BD LEON BLUM, 25000, BESANCON
Établissements: 1
Statut: Active

Finances de FRANCHE COMTE MODELISME

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANCHE COMTE MODELISME

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRANCHE COMTE MODELISME

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

25000 BESANCONSiègeFermé
327 684 221 00010 · ouvert le 01 avril 1983 · NAF 524Z

Documents juridiques de FRANCHE COMTE MODELISME

INPI

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de FRANCHE COMTE MODELISME

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCHE COMTE MODELISME. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANCHE COMTE MODELISME

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCHE COMTE MODELISME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant FRANCHE COMTE MODELISME n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de FRANCHE COMTE MODELISME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANCHE COMTE MODELISME

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

21 février 2024création
Date d'effet : 01 avril 1983

Questions fréquentes sur FRANCHE COMTE MODELISME

Quel est le numéro SIREN de FRANCHE COMTE MODELISME ?

Le numéro SIREN de FRANCHE COMTE MODELISME est 327 684 221. Le SIRET de son siège social est 327 684 221 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64327684221.

Où se situe le siège social de FRANCHE COMTE MODELISME ?

Le siège social de FRANCHE COMTE MODELISME est situé 15 bd Leon Blum, 25000 Besancon.