Checkers

FRANCHET JEAN-JACQUES

Active
Siren329 466 296Entrepreneur individuel28400 ARCISSESCréée le 01 janvier 1984

0124Z · Culture de fruits à pépins et à noyau

FRANCHET JEAN-JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1984, identifié par le SIREN 329 466 296. Son siège social est situé 9 rue Beaudolet, 28400 Arcisses. FRANCHET JEAN-JACQUES relève du secteur culture de fruits à pépins et à noyau (code NAF 0124Z).

Fiche d'identité de FRANCHET JEAN-JACQUES

Dénomination
FRANCHET JEAN-JACQUES
SIREN
329 466 296
SIRET (siège)
329 466 296 00020
N° TVA intracommunautaire
FR37329466296Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 329 466 296
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0124Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
Date de création
01 janvier 1984
Siège social
9 RUE BEAUDOLET, 28400, ARCISSES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FRANCHET JEAN-JACQUES

Culture de fruits à pépins et à noyau

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Établissements de FRANCHET JEAN-JACQUES

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 28400 ARCISSESSiègeFermé

    329 466 296 00020 · ouvert le 01 janvier 1989 · NAF 0124Z

  • 76160 DARNETALFermé

    329 466 296 00038 · ouvert le 01 février 1998 · NAF 6820A

Conformité de FRANCHET JEAN-JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCHET JEAN-JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCHET JEAN-JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FRANCHET JEAN-JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1984

Questions fréquentes sur FRANCHET JEAN-JACQUES

Quel est le numéro SIREN de FRANCHET JEAN-JACQUES ?

Le numéro SIREN de FRANCHET JEAN-JACQUES est 329 466 296. Le SIRET de son siège social est 329 466 296 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37329466296.

Où se situe le siège social de FRANCHET JEAN-JACQUES ?

Le siège social de FRANCHET JEAN-JACQUES est situé 9 rue Beaudolet, 28400 Arcisses.

FRANCHET JEAN-JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANCHET JEAN-JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANCHET JEAN-JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCHET JEAN-JACQUES.