FRANCHET JOSEPH
ActiveFRANCHET JOSEPH est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1964, identifié par le SIREN 643 770 506. Son siège social est situé 91 Rte Nationale 6, 69400 Arnas. Son activité principale relève du code NAF 702C.
Fiche d'identité de FRANCHET JOSEPH
INSEE- Dénomination
- FRANCHET JOSEPH
- SIREN
- 643 770 506
- SIRET (siège)
- 643 770 506 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR14643770506Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 643 770 506
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 702C
- Date de création
- 01 janvier 1964
- Siège social
- 91 RTE NATIONALE 6, 69400, ARNAS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FRANCHET JOSEPH
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Établissements de FRANCHET JOSEPH
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 69400 ARNASSiègeFermé
643 770 506 00027 · ouvert le 01 juillet 1985 · NAF 702C
Conformité de FRANCHET JOSEPH
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCHET JOSEPH. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FRANCHET JOSEPH n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FRANCHET JOSEPH
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1964
Questions fréquentes sur FRANCHET JOSEPH
Quel est le numéro SIREN de FRANCHET JOSEPH ?
Le numéro SIREN de FRANCHET JOSEPH est 643 770 506. Le SIRET de son siège social est 643 770 506 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14643770506.
Où se situe le siège social de FRANCHET JOSEPH ?
Le siège social de FRANCHET JOSEPH est situé 91 Rte Nationale 6, 69400 Arnas.
FRANCHET JOSEPH est-elle toujours en activité ?
Oui, FRANCHET JOSEPH est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1964. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRANCHET JOSEPH est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCHET JOSEPH.