FRANCHET MARCEL
Active6820A · Location de logements
FRANCHET MARCEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2005 sous le numéro SIREN 827 526 278. Son siège social est situé 36 rue Constantin, 17300 Rochefort. FRANCHET MARCEL relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de FRANCHET MARCEL
INSEE- Dénomination
- FRANCHET MARCEL
- SIREN
- 827 526 278
- SIRET (siège)
- 827 526 278 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR34827526278Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 827 526 278
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 01 janvier 2005
- Siège social
- 36 RUE CONSTANTIN, 17300, ROCHEFORT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FRANCHET MARCEL
Location de logements
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Établissements de FRANCHET MARCEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 17300 ROCHEFORTSiègeActif
827 526 278 00011 · ouvert le 01 janvier 2005 · NAF 6820A
Conformité de FRANCHET MARCEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCHET MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FRANCHET MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FRANCHET MARCEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2005
Questions fréquentes sur FRANCHET MARCEL
Quel est le numéro SIREN de FRANCHET MARCEL ?
Le numéro SIREN de FRANCHET MARCEL est 827 526 278. Le SIRET de son siège social est 827 526 278 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34827526278.
Où se situe le siège social de FRANCHET MARCEL ?
Le siège social de FRANCHET MARCEL est situé 36 rue Constantin, 17300 Rochefort.
FRANCHET MARCEL est-elle toujours en activité ?
Oui, FRANCHET MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRANCHET MARCEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCHET MARCEL.
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