FRANCHETERRE JOCELYN
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 331 907 600, FRANCHETERRE JOCELYN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1985. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 rue Emile Parquet, 27380 Fleury-sur-Andelle. Son activité principale relève du code NAF 514J.
Fiche d'identité de FRANCHETERRE JOCELYN
INSEE- Dénomination
- FRANCHETERRE JOCELYN
- SIREN
- 331 907 600
- SIRET (siège)
- 331 907 600 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR61331907600Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 331 907 600
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 514J
- Date de création
- 01 janvier 1985
- Siège social
- 8 RUE EMILE PARQUET, 27380, FLEURY-SUR-ANDELLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FRANCHETERRE JOCELYN
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Établissements de FRANCHETERRE JOCELYN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 27380 FLEURY-SUR-ANDELLESiègeFermé
331 907 600 00026 · ouvert le 01 septembre 1988 · NAF 514J
Conformité de FRANCHETERRE JOCELYN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCHETERRE JOCELYN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FRANCHETERRE JOCELYN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FRANCHETERRE JOCELYN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1985
Questions fréquentes sur FRANCHETERRE JOCELYN
Quel est le numéro SIREN de FRANCHETERRE JOCELYN ?
Le numéro SIREN de FRANCHETERRE JOCELYN est 331 907 600. Le SIRET de son siège social est 331 907 600 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61331907600.
Où se situe le siège social de FRANCHETERRE JOCELYN ?
Le siège social de FRANCHETERRE JOCELYN est situé 8 rue Emile Parquet, 27380 Fleury-sur-Andelle.
FRANCHETERRE JOCELYN est-elle toujours en activité ?
Oui, FRANCHETERRE JOCELYN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRANCHETERRE JOCELYN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCHETERRE JOCELYN.
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