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FRANCHOT SYLVAIN

Active
Siren420 579 906Entrepreneur individuel34170 CASTELNAU-LE-LEZCréée le 06 juillet 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FRANCHOT SYLVAIN est un entrepreneur individuel immatriculé le 6 juillet 1998 sous le numéro SIREN 420 579 906. Le siège social de l'entreprise se trouve 24 rue de Provence, 34170 Castelnau-le-Lez. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de FRANCHOT SYLVAIN

Dénomination
FRANCHOT SYLVAIN
SIREN
420 579 906
SIRET (siège)
420 579 906 00066
N° TVA intracommunautaire
FR08420579906Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 420 579 906
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
06 juillet 1998
Siège social
24 RUE DE PROVENCE, 34170, CASTELNAU-LE-LEZ
Établissements
6
Statut
Active

Objet social de FRANCHOT SYLVAIN

Loueur en meublé non professionnel

Finances de FRANCHOT SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANCHOT SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRANCHOT SYLVAIN

6 établissements, dont 2 en activité.

  • 34170 CASTELNAU-LE-LEZSiègeActif

    420 579 906 00066 · ouvert le 30 septembre 2023 · NAF 6820A

  • 34170 CASTELNAU-LE-LEZActif

    420 579 906 00058 · ouvert le 01 janvier 2020 · NAF 6820A

  • 69003 LYON 3EMEFermé

    420 579 906 00017 · ouvert le 06 juillet 1998 · NAF 851G

  • 69360 SAINT SYMPHORIEN D'OZONFermé

    420 579 906 00025 · ouvert le 01 janvier 1999 · NAF 851G

  • 69200 VENISSIEUXFermé

    420 579 906 00033 · ouvert le 09 mai 2001 · NAF 851G

  • 34170 CASTELNAU-LE-LEZFermé

    420 579 906 00041 · ouvert le 01 novembre 2002 · NAF 8690E

Documents juridiques de FRANCHOT SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRANCHOT SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCHOT SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANCHOT SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCHOT SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCHOT SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANCHOT SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 juillet 1998

Questions fréquentes sur FRANCHOT SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de FRANCHOT SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de FRANCHOT SYLVAIN est 420 579 906. Le SIRET de son siège social est 420 579 906 00066. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08420579906.

Où se situe le siège social de FRANCHOT SYLVAIN ?

Le siège social de FRANCHOT SYLVAIN est situé 24 rue de Provence, 34170 Castelnau-le-Lez.

FRANCHOT SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANCHOT SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 juillet 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANCHOT SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCHOT SYLVAIN.

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