CheckersProcédures
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FRANCIAL est une SARL immatriculée le 6 juillet 2006 sous le numéro SIREN 491 127 569. Elle est domiciliée 18 rue de Nierme, 01100 Oyonnax. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4690Z.

Fiche d'identité de FRANCIAL

Dénomination
FRANCIAL
SIREN
491 127 569
SIRET (siège)
491 127 569 00011
N° TVA intracommunautaire
FR55491127569Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 491 127 569
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4690Z
Date de création
06 juillet 2006
Siège social
18 RUE DE NIERME, 01100, OYONNAX
Établissements
1
Statut
Active

Finances de FRANCIAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANCIAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRANCIAL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 01100 OYONNAXSiègeFermé

    491 127 569 00011 · ouvert le 06 juillet 2006 · NAF 4690Z

Documents juridiques de FRANCIAL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 août 2007

  • Acte

Dépôt du 20 juillet 2006

  • Acte

Comptes annuels de FRANCIAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCIAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANCIAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCIAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant FRANCIAL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de FRANCIAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANCIAL

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  1. création

    Date d'effet : 06 juillet 2006

Questions fréquentes sur FRANCIAL

Quel est le numéro SIREN de FRANCIAL ?

Le numéro SIREN de FRANCIAL est 491 127 569. Le SIRET de son siège social est 491 127 569 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55491127569.

Où se situe le siège social de FRANCIAL ?

Le siège social de FRANCIAL est situé 18 rue de Nierme, 01100 Oyonnax.

FRANCIAL est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANCIAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 juillet 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANCIAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCIAL.